Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS
/
Noval
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Noval
RHODIA OPERATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97710213
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2027

Présentation de la marque Noval

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Noval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme simonnet ISABELLE, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France.

La marque Noval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Noval arrivera à expiration en date du 23 décembre 2027.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALBRITE , PLEXGEL , ALBRIVAP , NOVAL , SYLKHARESSE , SYLKHARESSE , 4earth , TECHNYL , CONVOY , FESOLV


RHODIA OPERATIONS, société par actions simplifiée - 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France - SIREN 622037083


Mme simonnet ISABELLE, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France


Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252594 - Publication au BOPI 1998-04-06

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356445 - Publication au BOPI 2007-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465376 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 13 décembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°336902 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270163 - Publication au BOPI 1999-01-12

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2017 n°2664564 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-20

Inscription le 19 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782936 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, sièges de véhicules, capotes de véhicules, bâches de véhicules, portières de véhicules, pavillons de véhicules, piliers de véhicules. Tissus à usage textile, tissus pour automobiles et véhicules, tissus floqués pour véhicules, tissus en fil floqué pour véhicules ; tissus pour parties d'automobiles et de véhicules notamment garnitures intérieures, housses, housses de sièges, appuie-tête, sièges, portières, pavillons, piliers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).